Mentions legales

Mentions légales – Site mesnilroch2026.fr

Mise à jour : 16/01/2026

Éditeur du site

Le présent site est édité par : Liste « Ensemble pour une commune active et durable » Campagne municipale – Mesnil-Roc’h – Élections municipales 2026

Responsable de la publication : Christelle Brossellier, tête de liste

Contact : 📧 contact@mesnilroch2026.fr

Hébergement

Le site est hébergé par : Bénévole de la liste Les Chapelles 35720 Mesnil Roc’h Téléphone : 0750032361

Conception et réalisation

Site réalisé par : Bénévoles de la liste

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, inscription à une liste de diffusion, participation citoyenne) sont strictement limitées à un usage lié à la campagne municipale 2026 de Mesnil-Roc’h. Elles sont :

  • utilisées uniquement à des fins d’information, de contact ou de participation citoyenne,
  • conservées pour une durée strictement nécessaire à la campagne,
  • non cédées, non vendues et non transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit :

  • d’accès,
  • de rectification,
  • d’opposition,
  • de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à : 📧 contact@mesnilroch2026.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ou à des statistiques de fréquentation anonymes. Aucun cookie publicitaire ou de profilage n’est utilisé sans votre consentement explicite.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment réseaux sociaux). La liste « Ensemble pour une commune active et durable » ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.